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Deliberations

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Deliberation 2022

Téléchargez : ACCEPTATION DU CHEQUE D'ORANGE (PDF - 65 Ko)
Téléchargez : OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE (PDF - 79 Ko)
Téléchargez : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU POSTE DE CHEFFE DE PROJET GPECT AUPRES DE LA REGION CV (PDF - 163 Ko)
Téléchargez : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DU PROJET DE (PDF - 90 Ko)
Téléchargez : ETUDE POUR LA GESTION QUANTITATIVE DANS LES EAUX SUPERFICIELLLES DU BASSIN HYDROGEOLOGIQUE DE LA NAP (PDF - 97 Ko)
Téléchargez : RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES (ROB) 2022 (PDF - 98 Ko)
Téléchargez : PROJET DE RAPPORT DANS LE CADRE DU DEBAT DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLE (PDF - 355 Ko)
Téléchargez : CYCLE DE FORMATION (PDF - 134 Ko)
Téléchargez : CTEC : LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA DEMARCHE (PDF - 121 Ko)
Téléchargez : OUVERTURE DE LA LIGNE (PDF - 70 Ko)
Téléchargez : APPROBATION DU CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE (CRST) 2022-2028 (PDF - 150 Ko)
Téléchargez : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2021 (PDF - 102 Ko)
Téléchargez : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 ET AFFECTATION DES RESULTATS (PDF - 129 Ko)
Téléchargez : VOTE DU BUDGET 2022 ET DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES MEMBRES (PDF - 100 Ko)
Téléchargez : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU PROGRAMME LEADER POUR LE FINANCEMENT DU POSTE DE CHARGE DE MISSION (PDF - 182 Ko)
Téléchargez : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU PROGRAMME LEADER POUR LE SOUTIEN PREPARATOIRE A LA CANDIDATURE LEADE (PDF - 125 Ko)
Téléchargez : COOPERATION LEADER : PRISE EN CHARGE DES FRAIS LIES AU DEPLACEMENT AU PORTUGAL DE MMES PAILLOUX -MB (PDF - 102 Ko)
Téléchargez : MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (PDF - 151 Ko)
Téléchargez : ETUDE (PDF - 95 Ko)
Téléchargez : ETUDE (PDF - 164 Ko)

Téléchargez : ETUDE POUR LA GESTION QUANTITATIVE DANS LES EAUX SUPERFICIELLLES DU BASSIN HYDROGEOLOGIQUE DE LA NAP (PDF - 160 Ko)
Téléchargez : AVIS SUR LE PROJET DE PLUi DU BEAUNOIS (CC PITHIVERAIS GATINAIS) ARRETE LE 30 JUIN 2022 (PDF - 109 Ko)
Téléchargez : COOPERATION LEADER : PRISE EN CHARGE DES FRAIS LIES AU DEPLACEMENT EN ESPAGNE DE MMES PAILLOUX-MB-BB (PDF - 137 Ko)
Téléchargez : VALIDATION DU PROJET DE CANDIDATURE ET DE LA STRATEGIE LEADER PITHIVERAIS & GATINAIS 2023-2027 (PDF - 124 Ko)
Téléchargez : ACCEPTATION DU CHEQUE D'EDF (PDF - 67 Ko)
Téléchargez : SEMINAIRE NATIONAL SAGE 2022 A LILLE DU 3 AU 5 OCTOBRE 2022 : PRISE EN CHARGE DES FRAIS LIES AU DEP. (PDF - 99 Ko)
Téléchargez : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHE (PDF - 135 Ko)
Téléchargez : MAPA N?18S001 - TITULAIRE : GROUPEMENT HYDRIAD-TELOSIA-AQUAGEOSPHERE. AVENANT N?4 POUR LE PROLONGEM (PDF - 129 Ko)
Téléchargez : PROGRAMME NATURA 2000 - NOTIFICATION DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE 2022-2023 (ANNEE 3) ET DEMANDE SUB (PDF - 149 Ko)
Téléchargez : ELECTION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU BUREAU POUR LA CC PITHIVERAIS GATINAIS (PDF - 95 Ko)
Téléchargez : APPROBATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) DU PETR BEAUCE GATINAIS EN PITHIVERAIS (PDF - 214 Ko)
Téléchargez : RESILIATION DU CONTRAT D'ASSURANCES GROUPE STATUTAIRE ET LANCEMENT D'UNE NOUVELLE (PDF - 116 Ko)
Téléchargez : ADOPTION DE L'INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 (PDF - 167 Ko)
Téléchargez : PROGRAMME LIFE LETsGO4Climate : VALIDATION DE L'ACCORD DE PARTENARIAT (PDF - 123 Ko)
Téléchargez : COOPERATION LEADER TOURISME ACCESSIBLE : ADHESION DU GROUPEMENT DE COMMANDES INTERNATIONAL POUR LA R (PDF - 116 Ko)
Téléchargez : "CAMPAGNE DE MESURES DE RELIQUATS AZOTES SUR CINQ AIRES D'ALIMENTATION DE CAPTAGES" (PDF - 125 Ko)
Téléchargez : ACCEPTATION DU CHEQUE D'EDF (PDF - 61 Ko)
Téléchargez : AVIS SUR LE PROJET DE SCOT DU PETR PAYS LOIRE BEAUCE (PDF - 219 Ko)
Téléchargez : ADHESION AU CONTRAT GROUPE 2023-2026 D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES (PDF - 192 Ko)
Téléchargez : AVENANT POUR METTRE FIN A LA CONVENTION ACTUELLE ET SIGNER LA NOUVELLE CONVENTION (PDF - 146 Ko)

Deliberation 2023

Téléchargez : DDE DE SUBVENTION LEADER POSTE DE CHARGE DE MISSION 2023 (PDF - 174 Ko)
Téléchargez : SAGE Nappe de Beauce : DEMANDE DE FINANCEMENT 2023 POUR LA CELLULE D ANIMATION (FONCTIONNEMENT ET CO (PDF - 109 Ko)
Téléchargez : DEMANDE DE SUBVENTIONS ARS et REGION CENTRE-VAL DE LOIRE POUR LE FINANCEMENT CLS - 2023 (PDF - 126 Ko)
Téléchargez : MAPA 22S002 - ETUDE (PDF - 118 Ko)
Téléchargez : RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES (ROB) 2023 (PDF - 122 Ko)
Téléchargez : CONVENTION TECHNIQUE ET FINANCIERE AVEC LE PETR GATINAIS MONTARGOIS, RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE (PDF - 145 Ko)
Téléchargez : RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE SUIVI DES SITES (CSS) DE L'ETABLISSEMENT PMC ISOCHEM (PDF - 132 Ko)

Téléchargez : ELARGISSEMENT DU RIPSEEP (R?gime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Suj?tions, de l'Exper (PDF - 318 Ko)
Téléchargez : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU PROGRAMME LEADER POUR LE FINANCEMENT DU POSTE DE CHARGE DE MISSION (PDF - 147 Ko)
Téléchargez : OUVERTURE LIGNE DE TRESORERIE 2023 (PDF - 78 Ko)
Téléchargez : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2022 (PDF - 95 Ko)
Téléchargez : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 ET AFFECTATION DES RESULTATS (PDF - 125 Ko)
Téléchargez : VOTE DU BUDGET 2023 ET DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES MEMBRES (PDF - 91 Ko)
Téléchargez : RENOUVELLEMENT DE LA CANDIDATURE A LA MAITRISE D'OUVRAGE DE L'ANIMATION DU SITE NATURA 2000 (PDF - 95 Ko)

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